Letter d'information n° 27-28/2014

Letter d'information n° 27-28/2014

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Le site Internet et Intranet du Réseau

Forum de discussion

Editorial

Président Geert J.M. Corstens

En vue d’améliorer les activités en ligne du Réseau, un groupe de travail, à l’initiative du président Corstens, a été créé à la suite du conseil d’administration tenu à La Haye en mai 2012 pour notamment encourager la consultation du nouveau site du Réseau. Ce groupe de travail sur l’informatique a présenté son rapport lors de la réunion du conseil d’administration réuni à Helsinki le 5 septembre 2013 qui l’a adopté. Un forum de discussion a été mis en place en 2013 à l’intention des seuls présidents des cours suprêmes et un autre à l’intention des juges de ces cours.

Les travaux, études, menés par le Réseau sont également disponibles sur le site intranet ou internet du Réseau. La présente Lettre d’information présente les fonctionnalités mises en place.

 Le site Internet du Réseau

  Le site Internet du Réseau (www.reseau-presidents.eu) donne accès en plusieurs langues à des informations sur les cours suprêmes judiciaires de l'Union européenne, leurs décisions (et avis) ainsi que sur les rapports et les conclusions au cours des colloques du Réseau.       

  Le développement du site a été développé par référence aux objectifs du Réseau prévus dans ses statuts : 

• « favoriser les échanges d’idées et d’expériences sur toutes questions relatives à la jurisprudence, à l’organisation et au fonctionnement des Cours suprêmes judiciaires de l’Union européenne dans l’exercice de leurs fonctions juridictionnelles ou consultatives, particulièrement au regard du droit communautaire, ainsi que, le cas échéant, les parquets ou ministères publics établis auprès de ces cours » 

• « facilite[r] les contacts et les échanges d’informations entre ses membres ou observateurs ainsi qu’entre eux et les instances européennes, en offrant à celles-ci la faculté de consulter ses membres sur toutes questions relatives à l’harmonisation des droits substantiels ou processuels » ;

• « suscite[r] ou encourage[r] la publication, la diffusion, la traduction des études et travaux se rapportant à son objet » ;

• « organise[r], selon une périodicité que définit l’assemblée générale, et en principe tous les deux ans, un colloque consacré à l’étude des questions qui entrent dans son objet ». 

 

Page d’accueil du site Internet

 

Intranet

Le site comporte trois parties : 

·         une partie accessible au public ; 

·         un Intranet destiné aux Membres du Réseau (accessible par identifiant et mot de passe) ;

·         un Intranet destiné aux juges des cours suprêmes judiciaires (accessible par identifiant et mot de passe).

 

 

Page d’accueil de l’Intranet réservé aux présidents

 

 

Page d’accueil de l’Intranet réservé aux juges

 

Si vous êtes juge d’une cour suprême judiciaire et que vous souhaitez avoir accès à l'Intranet des juges, il convient de contacter, par email uniquement, le secrétariat du Réseau (amelie.bidarddelanoe@networkpresidents.eu ou secretariat@networkpresidents.eu) pour obtenir un identifiant et un mot de passe.

Chaque site Intranet contient un forum de discussion pour ses membres.  

 

Forum de discussion

Un forum de discussion est un site de discussion en ligne qui permet à ses utilisateurs de mener une conversation par messages postés.

Deux forums sont disponibles sur l'intranet du site.

Le premier est réservé aux seuls présidents des Cours suprêmes judiciaires.

   Les présidents peuvent avoir accès aux deux forums

 

 

Page d’accueil du forum réservé aux présidents

 

Le second est destiné aux juges des cours suprêmes judiciaires. Les présidents des cours suprêmes, Membres du Réseau, peuvent accéder à chacun des deux forums de discussion.

Page d’accueil du forum réservé aux juges

 

Un courriel de notification est automatiquement adressé aux présidents des cours suprêmes et, suivant le cas, aux juges qui se sont préalablement identifiés, quand un nouveau sujet de discussion a été posté ou lorsque de nouveaux commentaires sont publiés sur un forum. 

 

Actuellement, deux domaines de discussion sont disponibles sur le forum des juges et des présidents :

·         droit pénal 

·         droit civil.  

 

Tout nouveau sujet de discussion peut être lancé par un utilisateur après avoir rempli le formulaire accessible en utilisant le lien « Ajouter un nouveau sujet de forum ».

 

Page d’accueil du forum de discussion en matière pénale

 

Tout nouveau commentaire peut être posté en utilisant le lien « Ajouter un commentaire » situé en bas de page suivi de « Enregistrer ».

 

 

Formulaire de « Ajouter un commentaire »